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Les ressources pédagogiques ASSIST sont proposées gratuitement et ouvertement aux enseignants, aux étudiants et aux autodidactes pour qu'ils les utilisent, les réutilisent, les adaptent et les partagent via l'environnement d'apprentissage virtuel ASSIST. Les restrictions imposées concernent la réutilisation commerciale du matériel ainsi que l'attribution des crédits et des licences appropriés lors de la réutilisation du matériel. Ainsi, les ressources seront publiées sous la licence Creative Commons Attribution-NonCommercial 4.0 International. Toutefois, vous acceptez de ne pas extraire ou télécharger en masse tout autre contenu ASSIST VLE, y compris, mais sans s'y limiter, la liste ou le répertoire des utilisateurs du système, les publications ou les informations des utilisateurs, ou les marques commerciales et logos. Vous acceptez de ne pas déformer ou tenter de déformer votre identité lorsque vous utilisez ASSIST VLE (bien que vous soyez invité et encouragé à utiliser un nom d'utilisateur anonyme dans les forums et à agir de manière à dissimuler votre identité). 

ÉLÉMENTS STRICTEMENT INTERDITS 

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  • Contenu discutant d'activités illégales dans l'intention de les commettre ; 
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  • Publicité ou toute forme de sollicitation commerciale ; 
  • Contenu lié à des activités politiques partisanes ; 
  • Virus, chevaux de Troie, vers informatiques, virus de bombe logiques, fichiers corrompus, logiciels malveillants, logiciels espions ou tout autre logiciel similaire susceptible d'endommager le fonctionnement de l'ordinateur ou des biens d'autrui ; et 
  • Contenu contenant des informations intentionnellement inexactes ou publié dans le but de tromper autrui (cette liste, collectivement, « Éléments strictement interdits »). 

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